Doctorat (France)


Doctorat (France)

En France, le doctorat est le plus élevé des quatre grades universitaires (le baccalauréat, la licence, le master et le doctorat). Il correspond au grade de docteur et sa collation est attestée par un diplôme national de troisième cycle (le diplôme de docteur). Celui-ci peut être délivré, au nom de l'État, par les universités ou par d'autres établissements d'enseignement supérieur habilités à cet effet. Le doctorat est conféré, en principe, après un cycle de huit années d'études et de recherche après le baccalauréat et à la suite de la soutenance d'une thèse. C'est le grade permettant d'être reconnu comme chercheur par la communauté scientifique en France et à l'échelle internationale. Il permet de se présenter à un concours de maître de conférences et éventuellement d'obtenir, après plusieurs années d'activité de recherche, l'habilitation à diriger des recherches.

La réforme des cursus (dite "réforme LMD") résultant du processus de Bologne, qui vise à construire un espace européen de l'enseignement supérieur, a profondément bouleversé les études de premier et deuxième cycles en France tout en conservant le doctorat comme terme ultime de ces formations[1].

Le terme "doctorat" désigne normalement le doctorat de recherche, les doctorats d'exercice des disciplines de santé sont généralement dénommés "diplôme d'État de docteur" et sont régis par des textes différents.

Histoire du doctorat en France

Du Moyen Âge à la Révolution française

Les premiers docteurs datent en France du XIIIe siècle avec l'apparition de l'Université de Paris. Il n'y a au début pas de nette différence entre le titre de "docteur" et le titre de "maître", tout deux sont attribués au terme des études dans une des facultés. Les doctorats sont peu à peu conférés dans trois disciplines : d'abord dans le droit, puis la médecine et la théologie. Dans la Faculté ès Arts, le titre terminal de maître ès arts demeure. Le doctorat est obtenu peu de temps après la licence à la suite d'une épreuve orale dénommée généralement vesperie [2]. Le doctorat est à cette époque un titre principalement protocolaire, que ce soit dans son obtention ou dans son usage, il ne demande pas de préparation particulière si ce n'est de remplir toutes les formalités de l'époque. La durée d'obtention est avant tout allongée par le nombre réduit de sessions et déterminée par le rang obtenu par le candidat lors de l'obtention de la licence (le "major" de licence étant le premier sur la liste pour obtenir le doctorat). En obtenant le doctorat, l'impétrant devient membre de sa faculté.

Doctorat en théologie

À la Faculté de théologie de Paris, le candidat au doctorat doit être âgé de 35 ans, être licencié et prêtre. Il doit défendre deux thèses le même jour: la thèse "expectative" et la "vesperie". L'expectative est soutenue par un jeune candidat, deux bachelier du second ordre disputent contre le candidat, le licencié candidat au doctorat étant auprès de lui, elle est présidé par le grand-maître d'études du candidat. La vespérie oppose le licencié candidat à deux docteurs en théologie (magister regens et magister terminorum interpres), la soutenance est terminé par un discours du grand-maître d'études. Le lendemain, le candiat est reçu dans la grande salle de l'archevêché (aula). La cérémonie commence par un discours du chancelier auquel repond l'impétrant. Il prete serment et reçoit le bonnet de docteur. Il préside ensuite une thèse dite "aulique". Il se rend enfin à Notre-Dame pour prêter serment. Il doit ensuite prêter serment devant l'assemblée de la faculté et est inscrit au nombre des docteurs. Cependant pour jouir de ses droits (suffrage, examination, présidence) il doit soutenir une dernière thèse appelée "resumpte" (récapitulation de tous les traités de théologie, acte rétabli en 1676) qui se tient dans les 6 années suivantes.

Doctorat en droit

Environ un an après la licence, le candidat au doctorat en droit doit soutenir une thèse d'apparat afin d'être intronisé docteur en droit.

Doctorat en médecine

Après l'obtention de la licence, le candidat au doctorat doit soutenir une thèse qu'on nomme la vespérie, dans lequel il discute une question de médecine qui lui est proposée par un des docteurs, le président prononce ensuite un discours et le lendemain il est fait docteur. Pour devenir docteur régent, il suffit d'avoir présidé à une thèse, on obtient alors voix délibérative aux assemblées de la Faculté.

La réforme napoléonienne

Après la Révolution française qui supprime les universités, le doctorat a été organisé sous sa forme moderne pour les cinq disciplines d'alors (doctorat ès sciences, doctorat ès lettres, doctorat en droit, doctorat en médecine, doctorat en théologie) par Napoléon Ier en 1808, au sein de l'Université de France, avec les deux autres grades, le baccalauréat et la licence. Le doctorat devient alors un grade d'État. Le décret du 17 mars 1808 fixe les règles à suivre pour obtenir ces grades, le nombre de thèses à soutenir, leurs thèmes et la langue de rédaction (français ou latin) varient d'une discipline à l'autre. Les premiers doctorats furent conférés de droit aux premiers professeurs des facultés. Les gradués des anciennes universités françaises pouvaient obtenir une équivalence de grades de l'Université de France.

Le doctorat nécessitait du candidat la possession d'une licence avec certains groupes déterminés de certificats d'études supérieures après la création de ceux-ci.

Doctorat ès lettres

D'après le décret du 22 août 1854, pour obtenir le doctorat ès lettres il faut être licencié ès lettres et soutenir deux thèses acceptées préalablement par le doyen, l'une en latin, l'autre en français, sur deux matières distinctes, choisies par le candidat. Les deux thèses sont soutenue en français.

Diplôme de docteur ès sciences daté de 1810
Diplôme de docteur ès sciences daté de 1810

Doctorat ès sciences

D'après les décrets des 17 mars 1808 et 22 août 1854 et l'arrêté du 8 juin 1848, pour obtenir le doctorat ès sciences il faut être licencié ès sciences de l'ordre correspondant (mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles), soutenir deux thèses approuvées devant la faculté et répondre aux questions ou objections des juges.

Doctorat en droit

D'après les décrets des 21 septembre 1804 et 22 août 1854, l'ordonnance du 29 septembre 1835, les arrêtés des 5 décembre 1850 et 4 février 1853, pour obtenir le doctorat en droit, il faut être licencié en droit, faire une quatrième année d'études, prendre quatre inscriptions, subir deux examens et soutenir une thèse composée de deux dissertations, l'une sur le droit romain, l'autre sur le droit français. Le candidat doit joindre aux deux dissertations au moins quatre propositions sur l'histoire et les difficultés du droit romain, trois sur le droit français, deux sur le droit criminel et deux sur le droit des gens ou le droit public.

En 1856, on compte 85 nouveaux docteurs en droit.

Doctorat en théologie

D'après le décret du 22 août 1854 et l'arrêté du 24 aout 1838, pour obtenir le doctorat en théologie dans une faculté catholique, il faut être licencié en théologie, avoir pris quatre inscriptions dans la faculté, subir un examen sur toutes les matières de l'enseignement théologique; soutenir une thèse en latin ou en français, sur les mêmes matières.

La création d'autres diplômes de docteur

Doctorat d'université

En 1897, sur une suggestion de Gabriel Lippmann s'inspirant du modèle allemand, a été créé un doctorat d'université, titre d'ordre scientifique institué par chaque université et qui ne conférait aucun droit d'ordre public (comme la possibilité de devenir professeur). Pour se présenter à ce doctorat, il fallait être en possession de deux certificats d'études supérieures au choix pour les candidats français et avec des équivalences pour les candidats étrangers. La licence n'était donc pas obligatoire. Le doctorat d'université était accompagné d'une des mentions suivantes : sciences, lettres, médecine, pharmacie, puis plus tard, droit. Il était principalement préparé par des candidats étrangers. Le candidat devait présenter une thèse et répondre à des interrogations sur des questions qu'il avait préparées. Le doctorat d'université est définitivement supprimé en 1984, le terme "doctorat" étant depuis réservé de manière exclusive aux diplômes nationaux. Notons cependant qu'un passage de l'arrêté du 5 juillet 1984 relatif aux études doctorales indiquait que "Le diplôme délivré au candidat porte la mention "docteur de l'établissement X ..."", ce qui constituait donc une indication contradictoire avec le caractère national du doctorat. Ceci a conduit à appeler de manière erronée dans certains milieux universitaires le nouveau doctorat créé en 1984 du nom de "doctorat d'université", alors que le nouveau doctorat n'a rien à voir avec le doctorat d'université créé en 1897, il est en effet un diplôme national et non un diplôme d'université. Cette mention a été supprimée des textes règlementaires à partir de 1992, mais elle persiste sur les thèses ou les diplômes délivrés par de nombreux établissements.

Diplômes des disciplines de santé

À la même époque, les facultés de médecine délivrent le diplôme de docteur en médecine qui donne droit d'exercer la médecine, mais qui n'est pas un grade scientifique analogue au doctorat ès sciences ou au doctorat ès lettres en ce qui concerne les emplois d'enseignants universitaires. Les écoles de pharmacies préparent au titre d'État de « pharmacien supérieur » puis diplôme d'État de pharmacien. La loi du 31 juillet 1923 autorise les écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme de docteur vétérinaire. Le décret du 11 août 1939 crée le diplôme de docteur en pharmacie, sanctionnant une expérience de recherche.

Titre d'ingénieur-docteur

En 1923 est créé le titre d'ingénieur-docteur dont la préparation est ouverte au titulaire de certains titres d'ingénieur diplômé. La règlementation est modifiée en 1931 puis 1948. Il est ensuite transformé en titre de docteur-ingénieur et ses modalités sont à nouveau revues en 1974 qui y introduit la préparation du DEA. La durée de préparation de la thèse pour ce diplôme était de deux ans.

Doctorat ès science économique

Le décret du 24 mars 1948 crée un doctorat ès science économique délivré par les facultés de droit. Le grade de docteur ès sciences économiques est conféré aux candidats qui justifient du diplôme d'études supérieures d'économie politique, du diplôme d'études supérieures de sciences économiques, et qui ont été jugés dignes de ce grade après soutenance d'une thèse imprimée.

Doctorat ès sciences politiques

Le décret du 19 décembre 1956 crée un doctorat ès sciences politiques délivré par les facultés de droit. Le grade de docteur ès sciences politiques est conféré aux candidats qui justifient du diplôme d'études supérieures de droit public, du diplôme d'études supérieures de sciences politiques et qui ont été jugés dignes de ce grade après la soutenance d'une thèse.

Le troisième cycle

En 1954, un troisième cycle d'études supérieures, dit de spécialisation, est créé dans les facultés des sciences, puis en 1958 dans les facultés de lettres, puis en 1963 dans les faculté de droit et des sciences économiques. Dans les facultés des sciences, il fait suite au cycle propédeutique et au cycle de la licence. Ce troisième cycle dure de deux à trois années, la première année conduit à un certificat d'enseignement supérieur. La deuxième année comprend un examen oral et la soutenance d'une thèse conduisant à l'obtention d'un "diplôme de docteur dans une spécialité définie, sanctionnant le 3e cycle d'enseignement dans les facultés des sciences". En 1964 est créé le diplôme d'études approfondies, en lieu et place des certificats d'enseignement supérieur de 3e cycle, sanctionnant la premier année du 3e cycle et le diplôme terminal devient le "doctorat de spécialité (3e cycle)". La révision des textes en 1974 (voir ci-dessous) place le 3e cycle à la suite de la maîtrise avec la préparation du DEA en un an et du doctorat de 3e cycle en un ou deux ans. 

La révision de 1973-74: unification des disciplines

Avec l'apparition du 3e cycle, les modifications du 2e cycle et la multiplication des disciplines universitaires, la réglementation concernant les diplômes de docteur est devenue fort complexe. Chacun des doctorats "de 1808", doctorat ès sciences, ès lettres et en droit, est alors régi par un ou plusieurs textes différents, datant parfois du XIXe siècle, il en est de même pour les diplômes de docteur créé dans le cadre des 3e cycles propres à chacune des disciplines. Suite à la loi d'orientation de l'enseignement supérieur de 1968, le décret relatif aux diplômes nationaux 73-226 précise l'existence de 3 diplômes :

  • le doctorat d'État (disciplines: droit, sciences économiques, sciences de gestion, science politique, sciences, lettres et sciences humaines, théologie catholique, théologie protestante; indication possible d'une spécialité) correspondant au grade de docteur du décret de 1808,
  • le diplôme de docteur-ingénieur, correspondant au titre d'ingénieur-docteur de 1923,
  • le doctorat de 3e cycle.

Le principal effet de la réforme de 1974 est de rassembler les réglementations de ces trois diplômes dans des arrêtés indépendants des disciplines. Ainsi la « deuxième thèse » nécessaire pour le doctorat ès sciences et ès lettres a disparu après 1974. Les doctorats des disciplines de santé sont cependant restés régis par des textes séparés jusqu'en 1984 (doctorat d'État en sciences pharmaceutiques, doctorat d'État en odontologie, doctorat d'État en biologie humaine).

La réglementation des doctorat ès sciences, ès lettres et en droit est donc rassemblés dans l'arrêté du 16 avril 1974 concernant le "doctorat d'État". Celui-ci reste indispensable pour accéder à un poste de maître de conférences ou de professeur titulaire, et pouvait être entrepris dès l'obtention d'une maîtrise mais faisait souvent suite à un doctorat de troisième cycle. La préparation du doctorat d'État se faisait généralement sur un poste d'assistant de faculté, de maître-assistant de faculté (correspondant actuellement, en terme d'échelle indiciaire, au poste de maître de conférences) ou d'attaché de recherches du CNRS. La durée de préparation était généralement de 4 à 6 ans, souvent plus longue pour les disciplines littéraires, la durée de la préparation étant généralement corrélée à la durée du contrat ou la nature du poste et à sa charge d'enseignement (Le mathématicien Pierre-Louis Lions a obtenu le doctorat d'État à 24 ans ! préparé lorsqu'il était élève à l'ENS). Les titulaires du doctorat d'état pouvaient alors devenir maître de conférences ou rapidement chargé de recherches du CNRS (correspondant actuellement aux postes de professeur des universités de 2e classe et de chargé de recherche du CNRS de 1re classe), puis maître de recherches du CNRS (actuellement directeur de recherche de 2e classe) et plus tard professeur titulaire (actuellement professeur des universités de 1re ou hors classe) ou directeur de recherches du CNRS (actuellement directeur de recherche de 1re ou hors classe).

Selon les arrêtés de 1974, le doctorat de 3e cycle et le diplôme de docteur ingénieur sanctionnent « une formation acquise dans la pratique de la recherche. Cette formation est destinée à approfondir les connaissances dans la spécialité choisie et à développer la maîtrise des méthodes rigoureuses de raisonnement et d'expérimentation nécessaire tant dans les activités professionnelles que dans la recherche scientifique et l'enseignement supérieur. »

Tandis que le doctorat d'État sanctionne « la reconnaissance, par un jury, de l'aptitude du candidat à mettre en œuvre une recherche scientifique originale de haut niveau. À cet effet le candidat présente en soutenance une thèse ou un ensemble de travaux que le jury apprécie en fonction de leur valeur et de leur originalité. Pour conférer le grade de docteur d'État, le jury porte également un jugement sur la culture scientifique du candidat. Le candidat présentera à cette fin un exposé permettant de situer ses travaux dans leur contexte scientifique. »

Disciplines de santé

Suite à la réforme de 1973, on compte:

  • le doctorat d'État en médecine (doctorat d'exercice),
  • le doctorat d'État en chirurgie dentaire (doctorat d'exercice),
  • le doctorat de 3e cycle de sciences odontologiques (doctorat de recherche),
  • le doctorat d'État en pharmacie (doctorat de recherche) et
  • le doctorat d'État en biologie humaine (doctorat de recherche).

Le décret du 18 février 1977 remplace le doctorat d'État en pharmacie par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques.

La loi du 2 janvier 1979 et le décret du 19 juin 1980 remplacent le diplôme d'État de pharmacien par un diplôme de doctorat d'exercice, le diplôme d'État de docteur en pharmacie. Le décret du 10 avril 1980 crée le doctorat d'État en odontologie.

La réforme de 1984: unification des diplômes

Le doctorat a été l'objet d'une réforme profonde en 1984, après laquelle ne subsiste qu'un unique doctorat correspondant au grade de docteur créé par le décret de 1808. Cette réforme a eu lieu suite à la loi du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur.

Dans le domaine des sciences, la durée de préparation s'établit alors en moyenne à 3 ou 4 ans, consacrée quasi exclusivement à la recherche. La durée est donc plus longue que pour la préparation du diplôme de docteur de 3e cycle ou du diplôme de docteur ingénieur (1 à 2 ans), et plus courte que pour le doctorat d'État de 1974 (4 à 6 ans), dont la préparation était cependant généralement réalisée en parallèle avec une certaine charge d'enseignement pour les assistants ou maîtres-assistants de faculté et sur des postes de longue durée. Les volumes des thèses de doctorat d'État et du doctorat dans sa formule actuelle ne sont pas sensiblement différents.

Si le corps des maîtres-assistants était accessible avec un simple diplôme de docteur de 3e cycle, un diplôme de docteur-ingénieur voire l'agrégation du secondaire, le doctorat "nouvelle formule" est devenu le diplôme de référence pour accéder au corps des maîtres de conférences qui s'y est substitué en 1984. L'ancien doctorat de 3e cycle et le diplôme de docteur-ingénieur sont cependant encore également admis en équivalence.

Modifications postérieures à 1984

Les principales modifications concernant le règlement du doctorat ont eu lieu ensuite en 1988, 1992 (création des écoles doctorales), et 2002 (prise en compte de la création du grade de master dans le cadre de la réforme LMD).

Le doctorat est actuellement régi par les textes suivants:

  • Code de l'éducation, art. L612-7 [1] Code de la recherche, art. L412-1 [2] et L412-2 [3]
  • Décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux [4]
  • Décret du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur [5]
  • Arrêtés du 7 aout 2006 [6][7]
  • Circulaire n°2006-202 du 8 décembre 2006 [8]

Pour être inscrit en doctorat, le candidat doit être titulaire d'un diplôme national de master ou d'un autre diplôme conférant le grade de master, à l'issue d'un parcours de formation établissant son aptitude à la recherche. Le chef d'établissement peut également, par dérogation et sur proposition du conseil de l'école doctorale, inscrire en doctorat des étudiants ayant effectué à l'étranger des études d'un niveau équivalent ou bénéficiant de la validation des acquis.

La thèse de doctorat se prépare normalement en trois années, sous la conduite d'un chercheur en poste expérimenté (titulaire de l'habilitation à diriger des recherches). Cette préparation correspond, selon la loi, à la fois à « une formation par la recherche » (dans l'esprit de l'ancien diplôme de docteur de 3e cycle) et à une « expérience professionnelle de recherche » (dans l'esprit de l'ancien doctorat d'État).

Pour l'accès au corps des professeurs des universités, l'habilitation à diriger des recherches (HDR), nouveau diplôme créé en 1984, est devenu le diplôme de référence. Il ne correspond cependant à aucun grade universitaire. En 1988, les titulaires du doctorat d'État de 1974 ont été tous reconnus de droit « habilités à diriger des recherches ».

La thèse et la soutenance

Lorsque le doctorant a accumulé suffisamment de matière, il rédige un mémoire appelé manuscrit de thèse ou mémoire de thèse. Il doit déposer celui-ci trois semaines avant la soutenance au service chargé du doctorat qui délivrera au président du jury, le cas échéant, l'attestation de dépôt et le bordereau descriptif. La soutenance du candidat est proposée par son directeur de thèse au chef d'établissement. Celui-ci désigne alors, sur proposition du directeur de l'école doctorale, après avis du directeur de thèse, deux rapporteurs (ou plus), des chercheurs confirmés du domaine, extérieurs à l'école doctorale et à l'établissement de soutenance, généralement titulaires de l'habilitation à diriger des recherches, qui lisent en détail le manuscrit et rédigent chacun un rapport à son sujet. Au vu des rapports et sur avis du directeur de l'école doctorale, le doctorant peut être autorisé à soutenir sa thèse par le chef d'établissement. Il diffuse alors au sein de son établissement de soutenance le résumé de ses travaux.

Le doctorant présente ensuite son travail oralement devant un jury composé de chercheurs confirmés du (ou des) domaine(s) abordé(s) et désigné par le chef d'établissement sur avis du directeur de l'école doctorale et du directeur de thèse. Les rapporteurs du mémoire de thèse et le directeur de thèse sont souvent choisis comme membre du jury. Le jury est composé de trois personnes au minimum et de huit au maximum (arrêté du 7 août 2006, art. 19), il choisit en son sein un président devant être professeur des universités ou assimilé. Il peut également choisir un rapporteur de soutenance. Au moins la moitié des membres doit être extérieure à l'école doctorale et à l'établissement de soutenance et au moins la moitié du jury doit être composée de professeurs des universités ou assimilés. Les formes et la durée de la soutenance dépendent des disciplines : dans les sciences « dures », la soutenance est courte (moins d'une heure) et consiste principalement à résumer tout ou partie des principaux résultats de la thèse, et est suivie de questions (dont la durée est extrêmement variable); dans les lettres et sciences humaines la soutenance est plus longue (quatre heures environ) et formelle. En général, le président du jury interroge le candidat en dernier. Après délibération, le jury prononce l'admission au grade de docteur ou l'ajournement. Un rapport de soutenance est établi, il est signé par le président du jury et contresigné par l'ensemble des membres du jury. Le rapport est ensuite transmis au chef de l'établissement de soutenance qui, sur proposition conforme du jury, fait établir le diplôme de docteur [9]. Celui-ci est signé par le chef d'établissement et le recteur-chancelier de l'académie (si le chef d'établissement ne dispose pas de la délégation de signature de son ministre de tutelle) et délivré par l'établissement dans les six mois suivants la soutenance. Si le jury a demandé l'introduction de corrections dans la thèse, le nouveau docteur dispose d'un délai de trois mois pour déposer sa thèse corrigée.

L'autorisation de soutenance donne généralement la quasi-certitude que le candidat sera admis, celle-ci n'étant donnée que si la thèse est « mûre ». Il s'agit plutôt d'une reconnaissance de la valeur du travail effectué et d'une intronisation. Il arrive exceptionnellement que le candidat ne soit pas admis à l'issue de la soutenance, mais c'est souvent en raison de dissensions entre le directeur de thèse et un des membres du jury. En cas d'admission, il y a d'ordinaire attribution de l’une des mentions suivantes : honorable, très honorable, très honorable avec félicitations (arrêté du 7 août 2006, art. 20), mais ces mentions sont indicatives et un établissement peut choisir de ne donner aucune mention.

Le domaine de la recherche étant normalement un domaine d'innovation, le sujet fait l'objet d'une prospective orientée qui peut ne pas aboutir. Cela ne marque pas l'échec de la thèse, l'important devant être que le doctorant ait mené une démarche de chercheur et qu'il ait fait progresser les connaissances et la réflexion sur le sujet.

La soutenance de thèse est souvent suivie d'une collation (pot de thèse). Mais cela est plus traditionnel qu'obligatoire !

Établissements habilités à délivrer le doctorat

Outre les universités, les instituts nationaux polytechniques et les écoles normales supérieures, sont autorisés à délivrer seul le doctorat, d'après l'arrêté du 27 juin 1985 modifié:

  • Université de technologie de Compiègne
  • INSA de Lyon
  • INSA de Rennes
  • INSA de Toulouse
  • École centrale de Lyon
  • Muséum national d'histoire naturelle
  • École des hautes études en sciences sociales
  • Institut d'études politiques de Paris
  • Observatoire de Paris
  • École pratique des hautes études
  • Conservatoire national des arts et métiers
  • Institut de physique du globe de Paris
  • École centrale des arts et manufactures
  • École nationale supérieure des arts et métiers
  • Institut national des langues et civilisations orientales
  • École des hautes études commerciales
  • École nationale des ponts et chaussées
  • École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
  • École nationale supérieure des mines de Paris
  • École nationale supérieure des télécommunications
  • École polytechnique
  • École supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris

Sont autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique d'après l'arrêté du 21 août 2000:

  • Université de technologie de Belfort-Montbéliard
  • Université de technologie de Troyes
  • École centrale de Nantes
  • École centrale de Lille
  • INSA de Rouen
  • École des mines de Saint-Étienne
  • Institut national des télécommunications
  • École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

Le titre de docteur honoris cause peut être délivré par tout établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel d'après le décret du 21 mars 2002.

Les autres diplômes de docteur

Au coté du doctorat défini par l'arrêté de 2006, existent plusieurs autres diplômes dont les titulaires sont appelés docteur:

  • Le diplôme d'État de docteur en médecine : durée variable selon la spécialité (9 à 11 ans d'études supérieures).
  • Le diplôme d'État de docteur en chirurgie dentaire : 6 ans d'études supérieures dans le cas général.
  • Le diplôme d'État de docteur en pharmacie : 6 ans d'études supérieures dans le cas général.
  • Le diplôme d'État de docteur vétérinaire : 6 ans d'études supérieures.

Ces diplômes sont obtenus à l'issu d'une soutenance de thèse dite d'exercice et dont la préparation du sujet dure en elle-même généralement moins d'un an.

Ces diplômes ne doivent pas être confondus avec les anciens doctorats d'État en biologie humaine, doctorat d'État en sciences pharmaceutiques et doctorat d'État en odontologie qui sont des doctorats de type recherche.

Les doctorants en France

État des lieux

La France compte aujourd'hui environ 68 000 doctorants (moyenne entre 1994 et 2002 [10]), toutes disciplines confondues (67041 en 2003, source: MENESR-[DEP]). Environ 9 000 thèses de doctorat sont soutenues chaque année (10400 en moyenne entre 94-95 et 01-02 [11], 8087 en 2003, source: MENESR-[DEP]), environ 17 400 doctorants prennent une première inscription par an (moyenne entre 1994 et 2002, 15574 en 1999 et 18378 en 2000 [12]), pour environ 120 000 titulaires du grade de master par an, 500 000 bacheliers et une classe d'âge de 750 000. Par conséquent, en moyenne presque la moitié des doctorants n'obtiennent pas le doctorat, l'abandon étant particulièrement important dans les disciplines SHS avec à peine un tiers de docteur alors que dans les sciences dites "dures", l'abandon est de 10%.

Statut social du doctorant

De manière générale, il existe plusieurs types de doctorants :

- les doctorants titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée (sur 3 ans, régime dérogatoire pour les contrats privés) : soit avec un organisme de recherche public en tant qu'agent non titulaire (CNRS, CEA, INSERM, INRA, ADEME, ONERA, etc.), ou avec une entreprise (convention CIFRE), ou encore avec un rectorat ou un établissement d'enseignement supérieur du MENESR au travers d'un contrat d'allocataire de recherche. Tous les ans, environ 4000 contrats d'allocataire de recherche sont proposés par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Le salaire perçu est soumis aux prélèvements sociaux du régime général. Le montant se porte en 2006 à environ 1410 euros brut. Le faible salaire d'un allocataire de recherche (moins de 17000 euros brut par ans, à comparer avec un salaire annuel d'ingénieur débutant moyen dans le secteur privé de 30000 euros brut) est une des causes de la grogne des chercheurs en 2005, puisqu'elle pousse les doctorants à aller préparer leur thèse à l'étranger, où ils peuvent être mieux payés. Toutefois, elle est souvent le seul contrat proposé aux doctorants en lettres et sciences humaines et sociales. Les critères de recrutement en tant qu'allocataire de recherche sont normalement fixés au mérite : la sélection se fait sur dossier par le conseil de l'école doctorale sur la base des résultats au DEA ou au master du candidat, mais d'autres critères peuvent intervenir comme le sujet ou le laboratoire choisis. Les moniteurs sont sélectionnés sur dossiers parmi les allocataires de recherche ou équivalents. Ils bénéficient du salaire d'allocataire de recherche ou assimilé et, parallèlement à leurs travaux de recherche, donnent 64 heures d'enseignement par an (équivalent TD) dans un établissement d'enseignement supérieur - ce qui correspond au tiers de la charge d'enseignement d'un maître de conférences. Pour cela, ils reçoivent une indemnité non soumise à retenue pour pension d'environ 350 euros par mois. Le monitorat permet d'augmenter un peu le salaire des doctorants et également d'avoir une première expérience professionnelle d'enseignement. Les moniteurs sont soumis à une formation d'une quinzaine de jours par an dans un Centre d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES). Il y a 10 CIES en France, qui forment les moniteurs, toutes disciplines confondues, à l'enseignement, mais également à toutes sortes de compétences, qui vont de l'expression en public à la gestion de conflits en passant par la lecture rapide ou le développement personnel. Les CIES tentent d'accompagner les doctorants dans leur début de carrière. Toutefois ils sont souvent (?) contestés par les moniteurs pour la diversité et l'inégalité des formations proposées. Une de leurs principales qualités est pourtant le mélange de doctorants de toutes disciplines, qui permet une meilleure connaissance de la réalité de la recherche dans sa diversité. Des postes d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) sont également disponibles pour préparer ou terminer une thèse de doctorat. Il s'agit des cas de la majorité des doctorants en sciences dites « dures ». Dans ces matières, le financement des thèses est obligatoire dans la grande majorité des établissements. Le doctorant salarié est payé pour réaliser les travaux de recherche constituant le sujet de sa thèse. Pour des raisons historiques, nombre de ces contrats sont encore appelés « bourses », ce qui ne facilite pas la reconnaissance de la préparation d'une thèse de doctorat en tant que véritable expérience professionnelle et induit des ambiguïtés sur la nature de la rémunération perçue.

- Les doctorants fonctionnaires enseignants dans le secondaire: beaucoup de doctorants, surtout en lettres et sciences humaines, sont enseignants dans le secondaire (professeur certifié ou agrégé). Ils préparent leur doctorat sur leur temps libre, ce qui rallonge considérablement le temps de préparation. Beaucoup abandonnent leur thèse en cours (% ?).

- Les doctorants recevant des libéralités, c’est-à-dire une rémunération non reconnue comme un salaire par l'organisme payeur et privant par conséquent le doctorant de tout ou partie des droits sociaux salariaux. Les organismes proposant ces libéralités peuvent être aussi bien des organismes privés (associations) ou publics (écoles dépendant du ministère de l'Industrie par exemple). Cette pratique est en principe en voie de disparition, notamment suite au redressement de près de 500 000 euros infligé par l'Urssaf aux six écoles des Mines sous tutelle du ministère de l'Industrie (Albi-Carmaux, Alès, Douai, Paris, Nantes, Saint-Étienne).

- Les autres: généralement, ils ont une activité extérieure salariée pour subvenir non seulement à leurs besoins quotidiens, mais pour photocopier, acquérir des matériels informatiques, notamment de traitement de texte, se réinscrire chaque année, voyager si leur thèse nécessite des conseils ou suggestions par-delà les frontières nationales auprès de professeurs étrangers.

Le devenir des docteurs

Entre 1995 et 2001, 10400 doctorats en moyenne ont été conférés, dont 20 % à des étrangers [13] (8087 en 2003, conséquence de la bulle internet[3]). 18 mois après la soutenance de leur thèse, 27% des docteurs sont titulaires d'un poste dans l'enseignement supérieur ou la recherche publique, 25% sont en entreprise et 42% sont en contrat précaire.

L'insertion professionnelle des docteurs connaît certaines difficultés depuis 1990 [4], année à partir de laquelle le nombre de docteurs diplômés par an s'est mis à croître de manière significative (suite au doublement du nombre des allocations de recherche et à leur importante revalorisation salariale, décidés en 1989 par Lionel Jospin), passant de moins de 7000 diplômés en 1990 à 10600 diplômés en 1994. Cette augmentation de plus de 50% c'est fait dans un contexte de stagnation des débouchés dans le secteur public et privé (en 2006, 2100 postes de maître de conférences (3200 en 1998) étaient proposés sur un total d'environ 25000 inscrits sur la liste de qualification, 10% des nouveaux qualifiés obtenant un poste la première année, le nombre de postes de chargés de recherche de 2e classe des EPST est d'environ 350/an, avec environ autant d'offres de postes équivalentes dans les EPIC). Ceci a conduit à un fort accroissement des situations précaires (CDD ou chômage) parmi les jeunes docteurs, passant de 10% parmi les diplômés de moins d'un an en 1990 à 40% en 1997. Le développement des contrats à durée déterminée pour les chercheurs (appelés familièrement « post-doc » pour post-doctoral research fellow) et les enseignants-chercheurs (ATER) constitue un nouvel anneau de stockage du flux des jeunes diplômés qui ne règle pas à moyen et long terme le problème du déséquilibre de l'emploi doctoral que l'on évalue à 2500 à 3000 docteurs/an (constituant selon les points de vue un surplus de docteurs ou un déficit d'emplois) et conduit inévitablement au phénomène de "fuite des cerveaux" (on estime à 10000 le nombre de docteurs français expatriés) ou à l'occupation d'emplois sous-qualifiés par les docteurs.

L'enquête du CEREQ de 2005 indique que 3 ans après leur soutenance, parmi les docteurs diplômé en 2001 ayant un emploi, 33 % des docteurs sont chercheurs ou enseignant-chercheurs titulaires dans le secteur public (représentant ~2700 postes) , 14 % sont non titulaires, 15 % sont chercheurs en CDI dans le secteur privé (représentant ~1250 postes) et 4% en CDD. Les 34 % restant exercent une autre profession dans le public (15 %) ou dans le privé (19 %). Le taux de chômage s'élève à 11 % et le taux d'emploi précaire à 24 %.

Reconnaissance du diplôme sur le marché privé du travail

En France, les docteurs candidats à un recrutement dans le privé - ce qui concerne plus particulièrement certaines filières scientifiques - se trouvent mis en concurrence directe avec les ingénieurs diplômés des grandes écoles. Alors que leur niveau de qualification est censément plus élevé, cette concurrence non seulement se fait souvent sur les mêmes postes, mais de plus parfois au détriment des docteurs. Il convient toutefois de noter que le double diplôme (diplôme d'ingénieur et doctorat) est très courant (jusqu’à 40% des effectifs d'une promotion dans certaines grandes écoles), en particulier pour le domaine de la chimie, par exemple. Cet état de fait est imputable à plusieurs facteurs :

  • la tradition française d'excellence des grandes écoles d'ingénieurs avec une sélection réelle des élèves, par concours principalement. Selon certains, ce mode de sélection s'avère de fait plus fiable - et plus juste - que les « sélections » universitaires, plus dépendantes de facteurs externes à la qualité réelle des candidats.
  • la « tradition » universitaire d'ignorance du monde industriel que l'on retrouve très largement dans un parcours classique.
  • une orientation purement académique du doctorat - qui tend à être progressivement corrigée avec l'apparition de sujets « industriels ».
  • une trop grande spécialisation devenant un manque d'adaptabilité pour les industriels.
  • un déficit extrêmement important de communication des Universités sur les capacités de leurs docteurs.
  • une trop grande hétérogénéité dans le niveau du diplôme, que cela soit entre universités, au sein d'une même université ou même au sein d'une équipe de recherche.

Bien qu'il soit souvent plus facile pour un docteur de trouver du travail à l'étranger qu'en France [5], ils restent en concurrence importante avec les ingénieurs diplômés - la France n'étant pas le seul pays au monde à produire des ingénieurs hors parcours de type LMD (on pourra citer le cas du MIT aux États-Unis…) - principalement en dehors des pays de tradition anglo-saxonne (bien que cet état de fait soit de plus en plus remis en cause).

Usage du titre dans la vie quotidienne

Contrairement à d'autres pays (anglo-saxons et autres), l'appellation de « docteur » n'est souvent attribuée dans la vie quotidienne qu'aux seuls médecins et dentistes.



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