Ambulancier – Fiche métier

Ambulancier

Un Ambulancier est un acteur de la chaine de soin qui à pour rôle le transport et la surveillance de malades ou de blessés ainsi que l’administration des premiers secours.

La notion et le rôle de l’ambulancier varie en fonction des pays, la notion d’ambulancier en France est très différente du technicien ambulancier (TA) québécois.

Rôle et formation

Ambulance en action

Le rôle, et donc la formation des ambulanciers, dépendent de l’organisation des secours dans le pays. On distingue globalement deux cas :

On a donc deux types d’ambulanciers :

• ceux ayant une formation de secourisme, qui peuvent transporter les victimes stables ou assister les médecins ou les paramedics : leur formation dure entre 100 et 500 heures ;
• les paramedics qui se voient déléguer des gestes médicaux sur protocole (intubation trachéale, pose d’une perfusion, administration de médicaments), et dont la formation dure de 900 à 5000 h.

Ambulanciers en France

On distingue deux catégories :

Auxiliaires ambulanciers

Jusqu’en 2006, on parlait de conducteur d’ambulance. Le terme a été changé en auxiliaire ambulancier par un arrêté (26 janvier 2006). Cet arrêté met de plus en place une formation initiale obligatoire de 70 h à partir de 2008, jusque là, l’attestation de formation aux premiers secours (AFPS) suffit.

Le professionnel titulaire du poste d’auxiliaire ambulancier assure la conduite du véhicule sanitaire léger ou est l’équipier de l’ambulancier, dans l’ambulance. Il peut conduire une ambulance (véhicule permettant le transport allongé, véhicule dit de « catégorie A » ou « C » au sens du décret n°87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l’agrément des transports sanitaires terrestres) en équipe avec une personne possédant le Certificat de capacité d’ambulancier, ou bien conduire seul un véhicule sanitaire léger (VSL, véhicule dit de « catégorie D »), c’est-à-dire une voiture (sans avertisseur spécial) permettant le transport sanitaire assis d’un patient autonome ou demandant une assistance légère.

L’auxiliaire ambulancier doit disposer :

• d’un permis de conduire conforme à la règlementation en vigueur et en état de validité ;
• de l’attestation préfectorale d’aptitude à la conduite d’ambulance après examen médical effectué dans les conditions définies à l’article R. 221-10 du code de la route ;
• d’un certificat médical de vaccinations conforme à la règlementation en vigueur fixant les conditions d’immunisation des professionnels de santé en France, et entre le 1^er janvier 2008 et le 1^er janvier 2010, pour les auxiliaires ambulanciers en premier emploi dans cette fonction ou les professionnels qui exercent cette fonction pendant une période cumulée supérieure à trois mois :
• à partir de 2008, d’une attestation de formation de 70 heures avec évaluation des compétences acquises. Cette formation porte sur l’hygiène, la déontologie, les gestes de manutention, les règles du transport sanitaire et sur les gestes d’urgence en vue de l’obtention de l’attestation aux gestes et soins d’urgence de niveau 2 ou d’une formation équivalente reconnue par le ministère chargé de la santé. Cette formation est délivrée par les instituts de formation autorisés pour la formation au diplôme d’ambulancier. Au-delà du 1^er janvier 2010, cette attestation de formation devra être fournie par tous les personnels, titulaires ou remplaçants, prétendant à des fonctions d’auxiliaire ambulancier, à l’exception de ceux ayant déjà assuré de telles fonctions avant cette date.

L’ambulancier

Pour exercer, un ambulancier doit disposer d’un diplôme délivré par le préfet de région et qui atteste les compétences requises pour exercer le métier.

Depuis le 2 septembre 2007, le CCA (certificat de capacités ambulancier) et du DA (diplôme d’ambulancier) sont devenu diplôme d’État d’ambulancier, selon le décret 2007-1301, avec effet rétroactif (les détenteurs dédits diplômes sont détenteurs du DE par équivalence).

Complexité du métier

Qu’est-ce qu’un ambulancier ?

• Ce n’est pas un médecin : mais il doit faire un bilan à partir d’une histoire, de signes, de symptômes afin d’administrer les gestes de premiers secours et transmettre un bilan complet au médecin régulateur.

• Ce n’est pas un infirmier : mais il applique des techniques de soins infirmiers dans l’ambulance pour assurer des positions correctes et de confort au patient pendant le voyage.

• Ce n’est pas un travailleur social : mais il est souvent approché par des gens souffrant, ou bien des personnes âgées sans chauffage ou nourriture, vivant dans de pauvres conditions ; ou par des enfants abandonnés. Il doit comprendre la complexité des lois des malades mentaux.

• Ce n’est pas une sage-femme : mais il a l’occasion de faire des accouchements à domicile ou dans l’ambulance ou dans des environnements non convenables pour la mère ou le bébé.

• Ce n’est pas un policier : mais il doit comprendre les lois du Code de la Route et les appliquer.

• Ce n’est pas un sapeur-pompier : mais il doit comprendre et appliquer les techniques de sauvetage dans les accidents, les effets des chargements toxiques.

• Ce n’est pas un mécanicien : mais il doit avoir des connaissances de base en mécanique pour réparer les pannes et entretenir les véhicules.

• Ce n’est pas un sociologue, un psychologue : mais il doit aider les gens dans des situations de détresse, dans les attitudes affectives et connaître la conduite acceptable suivant les cultures particulières. Il est amené à donner son avis sur des cas quand le médecin régulateur le lui demande.

• Ce n’est pas un directeur : mais il dirige une situation, projette à court terme, utilise des ressources propres pour achever un objectif établi, et manipule l’environnement pour conduire l’objectif.

• Ce n’est pas un physiologiste : mais il doit être capable d’identifier les effets des accélérations sur le blessé ou les organes affectés, causés par les différents changements de direction et de décélération du véhicule.

• Ce n’est pas un pilote de course : mais il doit conduire vite et confortablement quand cela le nécessite.

Voilà qui montre bien toute la complexité du métier d’ambulancier.

Rôle des ambulances privées

Les ambulances privées sont des entreprises privées agréées pour le transport sanitaire, et qui emploient des conducteurs d’ambulance et du personnel médico-technique (CCA). Elles assurent le transport des patients de leur domicile vers les structures de soin et des structures de soins à leurs domiciles (transport dits primaires) sur prescription médicale (les transports sont remboursés par l’Assurance maladie) ; cela comprend entre autres les interventions chirurgicales programmées, les soins récurrents (dialyse, chimiothérapie, radiothérapie…). Ils se chargent aussi des transports entre les structures de soin (transports dits secondaires).

Les ambulanciers privés participent aux secours publics ; les entreprises mettent à tour de rôle des équipages à la disposition du Samu qui peut les envoyer à domicile pour des évacuations (transports primaires) vers les urgences des hôpitaux ; ils n’effectuent pas de missions sur la voie publique sauf en appuis des secours publics dans certaines conditions. En cas de carence d’ambulanciers,intervention à domicile sans notion d’urgence vitale, le Samu peut envoyer à la place un véhicule de secours et d’assistance aux victimes (VSAV) des sapeurs-pompiers.Toute intervention en milieu non protégé est du ressort des sapeurs-pompiers. Les ambulances privées sont des « véhicules d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage » (art. R311-1 du code de la route, véhicule de catégorie A ou C selon l’arrêté du 10 juin 1998 NOR : EQUS9800722A).

Il y a deux types d’ambulances :

• Les ambulances de catégorie A ou ASSU (Ambulance de Soins et de Secours d’Urgence) ; c’est avec ce type d’ambulance, dit de grand volume, que les ambulanciers doivent assurer les services d’urgences (gardes départementales) et accompagner les équipes du S.A.M.U
• Les ambulances de catégorie C, dit de petit volume, qui servent pour tout les autres transports de malades allongés

Ils sont munis d’avertisseurs spéciaux qui peuvent être actionnés lorsque la mission est urgente :

• feux bleus à éclat (flashs) (art. R313-27 du CR et arrêté du 30 octobre 1987 NOR : EQUS9800722A) ;
• avertisseur sonore (sirène) à deux tons en trois temps(pin-pon-pin… pin-pon-pin) pour les missions non-urgentes(art. R313-34 du CR et arrêté du 30 octobre 1987).

Les articles R432-2 et 3 du code de la route leur donne des dérogations lorsque les avertisseurs spéciaux sont activés, lorsque l’urgence de la mission le justifie et à condition de ne pas mettre la sécurité des autres usager en péril, sur les points suivants :

• usage des avertisseurs sonores (klaxon et sirène) et lumineux (appels de phare et feux à éclat) ; l’usage des avertisseurs est normalement restreint à l’évitement des accident ;
• dépassement des vitesses limites ;
• sur voie express et autoroute : stationnement, circulation sur la bande d’arrêt d’urgence, marche arrière et demi-tour ;

mais ils se doivent de respecter toutes les règles de priorité, en particulier les feux rouges, panneaux stop et cédez le passage, priorité à droite, priorité aux piétons.

Organisation de la garde ambulancière et régulation des transports sanitaires urgents

La garde ambulancière est organisée dans chaque département par l’Association départementale des transports sanitaires d’urgence (ATSU ou ADTSU), une association regroupant les entreprises privées d’ambulance. L’équilibre financier de l’entreprise lors d’une garde est assuré par le paiement (réduit de 60%) des transports effectués par la Sécurité sociale, ainsi que par la paiement d’un forfait de garde de 346€ pour compenser la réduction des taris à 40% de la normale. Lors de ces gardes départementales, l’entreprise met son ambulance à l’entière disposition du centre 15, l’ambulance de garde ne peux en aucun cas être utilisée pour un transport qui n’est pas commandée par le SAMU. L’employé est quant à lui est rémunéré 12 heures qui rentrent dans son amplitude horaire hébdomadaire et qui sont majorés de 10% en repos compensateurs.L’employé ne peux en aucun cas travailler 11 heures avant et 11 heures après sa garde(Confère accord cadre du 4 mai 2000 convention collective des transports, annexe des transports sanitaires).

Selon les départements et les accords entre le CRRA et L’ATSU locale, les entreprises d’ambulances peuvent mettre à disposition une personne au Centre 15 (CRRA) afin de gérer les demandes de transport sanitaire dans le cadre de la garde. Ceci permet de dégager le PARM (permanancier du centre 15) de cette tâche.

L’ambulancier au sein d’un SMUR

Dans les Services Mobiles d’Urgence et de Réanimation (SMUR), l’équipage d’une Unité mobile hospitalière (UMH) comprend un ambulancier titulaire du CCA et du permis poids lourd (sauf à l’APHP) et de la Formation d’adaptation à l’emploi (FAE) d’ambulancier de SMUR de la fonction publique hospitalière (arrêté du 26 avril 1999 J.O. Numéro 113 du 18 Mai 1999 page 7295).

Cette formation d’adaptation à l’emploi est validée par une attestation de suivi de formation délivrée par le centre d’enseignement des soins d’urgence (CESU)

Textes législatifs

• Code de la santé publique, articles L.51-1 à L.51-5
• Décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l’agrément des transports sanitaires terrestres (NOR : ASEP8701205D) modifié par les décret n°94-1208 du 29 décembre 1994, n°96-176 du 4 mars 1996, n°97-1186 du 24 décembre 1997, n°2001-532 du 20 juin 2001 et n°2003-674 du 23 juillet 2003
• Arrêté du 21 mars 1989 relatif à l’enseignement, aux épreuves et à la délivrance du certificat de capacité d’ambulancier modifié par l’arrêté du 4 juin 2002
• Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d’automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d’entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière [1]
• Arrêté du 10 janvier 1996 relatif à l’exercice de l’activité d’ambulancier des ressortissants des États membres de l’Union européenne et des autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen (NOR : TASP9620191A)
• Arrêté du 23 juillet 2003 fixant les périodes de la garde départementale assurant la permanence du transport sanitaire (NOR : SANH0322762A)
• Circulaire DHOS/O1 n° 2003-204 du 23 avril 2003 relative à l’organisation de la garde ambulancière
• Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l’auxiliaire ambulancier et au diplôme d’ambulancier (NOR: SANP0620487A)
• Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport, N°3085.

Voir la page législation de l’Unah

Ambulancier en Suisse

La situation dépend des cantons. Les premières lois sur l’équipement des ambulances et la formation des ambulanciers datent de la fin des années 1980 (cantons de Bâle, du Tessin, de Genève).

Dans le canton de Genève, la loi a été votée en 1987. La formation comprenait 900 h de cours et de stages pour des ambulanciers déjà en activité, en alternance sur trois ans, et a permis d’instaurer une base commune pour l’ensemble des partenaires du système de secours sanitaire.

En 1998, le canton adopte de nouvelles prescriptions proposées par la Croix-Rouge suisse (CRS), qui avait reçu pour mandat de réfléchir à l’évolution de la profession ; ces prescriptions proposent notamment de revaloriser la profession d’ambulancier au même niveau que les autres professions paramédicales. Les ambulanciers acquièrent ainsi une autonomie dans les gestes de sauvetage, et donc une délégation des gestes médicaux, selon le modèle du basic life support (BLS) et de l’advanced cardiac life support (ACLS) états-unien.

Il en résulte une formation d’environ 4 600 h sur trois ans, dont entre un tiers et une moitié de stage pratique. La première année est consacrée aux bases (anatomie, physiologie, approche psycho-sociale…), aux compétences professionnelles spécifiques (rôle professionnel, conduite, radiotéléphonie…) et à la prise en charge des patients stables ; elle comporte quatre stages : en orthopédie, dans des services d’ambulance privés ou publics, et deux dans le domaine de la personne âgée ou handicapée. La deuxième année est consacrée aux situations complexes, la troisième année aux situations exceptionnelles ; ces deux années comportent des stages en milieu hospitalier (urgences, anesthésiologie, pédiatrie, obstétrique et santé mentale), dans une centrale d’appel (centrale 144), à nouveau dans des services d’ambulance privés ou publics et dans un service mobile d’urgence et de réanimation (SMUR). Puis, en troisième année, l’élève devra accomplir un travail de diplôme et un stage à option.