Magistrat – Fiche métier

Magistrat

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain -27 – 476 ap. J.-C. Principat Empire d’Occident Dominat Empire d’Orient

Magistratures ordinaires

Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur

Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et Honneurs

Empereur romain   Auguste César Préfet du prétoire Tétrarque Dux Magister militum Princeps senatus Pontifex maximus Préfet de Rome Imperator Légat Licteur

Institutions et Lois

Sénat romain Comices Cursus honorum Auctoritas Droit romain Lois romaines Citoyenneté romaine Imperium

Série Rome antique

Le magistrat renvoie à un terme de l’antiquité romaine.

Aujourd’hui, un magistrat désigne, au sens large, un fonctionnaire public en position d’autorité. C’est ainsi que l’on dit souvent du Président de la République qu’il est le premier magistrat du pays ou des maires qu’ils sont les magistrats communaux. Ce terme né dans la Rome antique, est toujours utilisé aujourd’hui, mais ne recouvre pas la même notion.

Rome antique

Dans la Rome antique, un magistrat (magistratus en latin) est un citoyen patricien élu à une direction et d’administration de la cité. Exerçant des fonctions exécutives, législatives, judiciaires, ensemble ou séparemment, les magistrats sont, pour l’essentiel (et dans l’ordre de la carrière politique classique dite du cursus honorum), les questeurs, les édiles, les préteurs et les consuls.

Au-delà, on trouve les censeurs et l’on peut aussi accéder à la magistrature exceptionnelle de la dictature (dont l’acception n’est pas la même que celle qu’on lui attribue actuellement). Les anciens préteurs et consuls deviennent propréteurs et proconsuls : ils peuvent devenir gouverneurs de province. Enfin, il existe une magistrature particulière car réservée à la classe sociale plus modeste (la Plèbe) : ce sont les tribuns de la Plèbe.

Outre leurs charges, les magistrats romains reçoivent, selon leur magistrature, d’autres pouvoirs, parmi lesquels la potestas (pouvoir administratif), l’imperium (droit de vie et de mort), le droit de prendre les auspices (consultation des Dieux sur différentes questions de la vie de la cité par l’interprétation du vol des oiseaux -ce n’est en aucun cas la consulation de l’avenir, cette pratique divinatoire privée n’étant pas publiquement reconnue et même condamnée lorsqu’elle était susceptible d’affecter la vie publique (Affaire des Bacchannales)-). Hormis dans le cas de la dictature, tous les magistrats viennent au moins par paire, chacun exerçant à tour de rôle et disposant d’un droit de cassation (intercessio) des décisions de son collègue.

Les magistrats plébéiens ne jouissent pas des pouvoirs communs aux autres magistratures (pas d’imperium, de droit d’auspice) mais disposent du droit de veto et de l’inviolabilité (sacrosanctitas), protection religieuse qui voue à la mort quiconque lève la main sur eux en rendant cette personne sacer, c’est-à-dire offerte aux dieux infernaux.

Les magistrats dits curules (tous sauf les questeurs, les édiles et les tribuns de la Plèbe) revêtent en outre la toge prétexte, toge blanche bordée de pourpre.

La magistrature va prendre fin avec la fin de la République romaine. Sous l’Empire, les taches effectués par les magistrats vont être effectuées par des fonctionnaire impériaux, qui eux seront rémunérés par l’état.

 

Satire des institutions : le magistrat anglais – peinture de style rococo, de William Hogarth. Angleterre, années 1750

Notion moderne

Plus spécifiquement, le mot magistrat renvoie à l’exercice du pouvoir judiciaire. La notion de magistrature, regroupant juges et procureurs, est inconnue des pays de common law (Royaume-Uni, États-Unis ou encore Canada) qui offrent des garanties constitutionnelles seulement à leurs seuls juges, au sens strict.

En revanche, les pays de droit civil procèdent le plus souvent à la constitution d’un corps unique des magistrats du siège et du parquet. C’est notamment le cas en France, en Allemagne, en Italie, en Espagne et, assez généralement, dans les pays francophones ou appartenant à la zone d’influence francophone : Belgique, Suisse, Afrique de l’ouest, Cambodge. Dans ce cas, on distingue communément au sein de l’ordre judiciaire d’une part, les magistrats du siège, constituant la magistrature assise puisque les jugements et arrêts sont rendus assis, et d’autre part les magistrats du parquet, désignés comme la magistrature debout – ou ministère public – puisque les réquisitions à l’audience sont prises debout. Dans le langage courant, les magistrats du siège sont les juges et les magistrats du parquet, les procureurs et leurs substituts.